Catégorie : Monitoring

Bujumbura, le 7 juin 2014 (COSOME) – Le ton est monté d’un cran samedi, entre le gouvernement burundais et les Nations unies qui continuent à se rejeter la responsabilité de la récente expulsion d’un officier militaire en charge de la sécurité à la représentation spéciale onusienne à Bujumbura pour «port illégal» d’arme et de munitions.

Dans sa tentative de faire sortir des armes, l’officier mis en cause est Abednego Mutua, de nationalité kenyane.

La veille encore, le Bureau des Nations unies au Burundi (BNUB) a pris la défense de son agent de sécurité dont l’expulsion constitue une mesure «disproportionnée» pour s’être présenté, «par mégarde ou oubli», à l’aéroport international de Bujumbura avec dans ses bagages, «deux chargeurs et 15 cartouches» pour pistolet.

Réponse du berger à la bergère : «s’il s’agissait d’un simple agent, on serait tenté d’y croire», a rétorqué samedi dans une déclaration musclée, le porte-parole et Secrétaire général du gouvernement burundais, Philippe Nzobonariba.

Par ailleurs, ce cas intervient peu de jours après l’expulsion du conseiller en matière de sécurité à la même représentation des Nations unies à Bujumbura, cette fois, pour un «rapport clandestin» du BNUB sur un supposé armement de jeunes militants du parti au pouvoir, à l’approche des élections générales de 2015.

«Ce rapport a été à la base de tensions entre les acteurs politiques nationaux», a encore déploré le porte-parole du gouvernement.

Nombreuses sont en effet les voix qui continuent à s’élever dans les milieux politiques de l’opposition pour demander des enquêtes urgentes sur les allégations onusiennes «inquiétantes» d’armement de jeunes affiliés au parti au pouvoir et un risque de bain de sang dans un pays où l’atmosphère pré-électorale est déjà électrique, soulignent les observateurs.

Selon toujours le Porte-parole du gouvernement burundais, la tentative de faire sortir des armes est de nature à entamer sérieusement la crédibilité du seul aéroport international dont dispose le Burundi.

S’agissant des accusations des Nations unies qui ont été portées contre le gouvernement burundais de violer l’accord de siège avec le BNUB, M. Nzobonariba a trouvé que le BNUB s’est positionné, là encore, en «donneur de leçons» en matière de respect des conventions diplomatiques internationales.

La fin heureuse de la déclaration est que le gouvernement du Burundi termine en rassurant que la collaboration reste «totale» avec les Nations unies sur toutes les questions d’intérêt commun.

Le désamour grandissant entre le gouvernement du Burundi et les Nations unies inquiète encore les observateurs à la veille des élections générales de 2015 dont les 60 millions de dollars us nécessaires à leur financement sont attendus en grande partie de la communauté internationale, des bailleurs de fonds bilatéraux et multilatéraux.

Les Nations unies avaient joué un rôle important dans la sécurisation et l’observation des premières élections générales post-conflit de 2005.

Ce sont les mêmes Nations unies qui avaient pris une part active dans la mobilisation des fonds pour l’organisation des élections générales de 2010.

Gitega (Centre du Burundi), le 2 juin 2014 (COSOME)- La coalition de la société civile pour le monitoring électoral (COSOME) a organisé, le 30 mai 2014, un atelier de sensibilisation des femmes leaders affiliées aux partis politiques et aux organisations de la société civiles sur leur participation effective au processus électoral de 2015 avec l’appui financier de Oxfam NOVIB, a appris sur place, le reporter de la coalition de la société civile pour le monitoring électoral(COSOME).

Ces femmes leaders ont été aussi appelées à éviter les éventuelles manipulations qui compromettraient leurs libertés électorales et politiques.

Dans son discours d’ouverture, le délégué du ministère de l’Intérieur, Vincent KARIKURUBU a convié les femmes à prendre une part active dans le processus électoral de 2015 aussi bien pour élire que pour se faire élire afin d’atteindre un développement durable.

Il les a ensuite invitées à faire preuve de dynamisme et de compétitivité pour améliorer leur visibilité sur la scène politique.

Il a en outre adressé les remerciements à la COSOME et son partenaire NOVIB pour leurs contributions, tant au niveau de la sensibilisation de la population sur sa participation au processus électoral qu’au niveau de l’observation des élections déjà organisées dans notre pays et la sous-région.

A son tour, l’animatrice de cet atelier, Mme Liliane NIYONZIMA a présenté un thème qui a mis en exergue l’importance d’une participation active des femmes à la vie politique.

Elle a aussi rappelé les opportunités à exploiter en faveur d’une implication plus accrue des femmes dans la vie politique.

Elle a ainsi interpelé toutes les femmes à éveiller leur conscience pour améliorer leur participation et leur accès dans les postes de prise des décisions du pays.

Les femmes et les filles à tous les niveaux doivent être sensibilisées sur leurs droits de participation à la vie politique.

Elles sont appelées à s’imprégner des textes de lois nationales et des conventions internationales qui consacrent la prise en compte du genre dans les différents secteurs de la vie nationale.

L’animatrice a également mis en garde ces femmes contre les formes de manipulation qui risqueraient de compromettre leurs libertés civiques et politiques.

Certes des progrès sont enregistrés quant à la représentativité des femmes burundaises dans les institutions électives du pays où le quota de 30 % que consacre la Constitution est respecté et même dépassé.

Cependant, ce taux de représentativité est encore faible dans les conseils collinaires et dans les postes de nomination, a signalé l’animatrice de l’atelier, Liliane NIYONZIMA.

A titre illustratif, les statistiques de 2010-2011 ont fait état d’un taux de représentativité des femmes de 32% à l’Assemblée nationale, 46,3% au Sénat, 31,8% aux conseils communaux, 4,7% aux conseils collinaires.

Au niveau des postes de nomination, la représentativité des femmes est encore très basse d’une façon générale.

La conférencière a notamment relevé le cas du secteur de l’enseignement primaire où le personnel féminin est majoritaire, mais les femmes qui occupent les postes de responsabilité sont moins nombreuses par rapport aux hommes.

Elle a ainsi invité les femmes leaders à adopter les stratégies nécessaires pour rentabiliser leur majorité élective (les femmes qui ont un taux de plus de 50 %) et leur capacité organisationnelle pour améliorer leur participation dans la vie politique et, partant leur accès dans les postes de prise de décision.

Elles doivent aujourd’hui plus qu’hier faire preuve de dynamisme, de compétitivité pour jouer un rôle actif dans la vie politique.

Ce qui leur permettrait ainsi de participer dans les différentes sphères de la vie nationale et partant dans la conception des programmes visant un développement inclusif.

Les participantes ont, de leur côté, déploré des défis majeurs qui limitent encore la participation effective des femmes à la vie politique et, partant limitent leur accès aux postes de prise de décision des partis politiques, des institutions électives et des postes de nomination.

Parmi ces défis, elles ont cité notamment : la mentalité de certains hommes leaders des partis politiques qui constituent des têtes pensantes et, par conséquent, empêchent les femmes d’occuper les meilleures positions sur les listes bloquées.

D’autres défis sont liés à la timidité, aux préjugés et coutumes traditionnelles qui freinent certaines femmes membres des partis politiques de réclamer de meilleures places sur les listes électives bloquées des partis politiques.

La surcharge des femmes par des activités ménagères entravent encore nombre de femmes à participer activement à la vie politique, sans parler du manque de solidarité mutuelle qu’affichent encore certaines femmes ainsi que le taux élevé de femmes analphabètes et l’effectif encore réduit de femmes et filles qui ont fait des études universitaires par rapport aux hommes et aux garçons.

Pour relever ces défis, ces femmes leaders se sont engagées à promouvoir une solidarité mutuelle agissante pour briser toutes les barrières qui freinent encore l’émergence de la femme sur la scène politique et partant limitent leur accès aux ressources nationales.

Elles ont ainsi formulé une série d’engagement en l’occurrence la sensibilisation de leurs consœurs à tous les niveaux sur leur adhésion massive aux partis politiques et leur participation active dans le processus électoral de 2015.

Elles se sont également engagées à faire preuve de compétition pour occuper de meilleures positions dans les organes dirigeants de leurs partis respectifs et sur les listes boquées électives de 2015.

La COSOME a tenu des ateliers pareils dans les communes de BUGENDANA et GISHUBI de la province de GITEGA à l’intention du même groupe cible de femmes leaders des partis politiques et des organisations de la société civiles la même journée, selon les informations livrées par une des délégués de la COSOME dans la commune de GITEGA, Mme Joséphine MANIRAMBONA.

C. B.

Kirundo (Nord du Burundi), le 23 mai 2014 (COSOME)- La construction de plusieurs salles de classes, le bureau communal et la direction communale de l’enseignement, le centre pour jeunes et une microcentrale électrique sont en vue en commune de Bwambarangwe, province Kirundo (nord du Burundi), appris de l’administrateur communal, Jean Marie Muhigwa, le reporter de la coalition de la société civile pour le monitoring électoral(COSOME).

Cette autorité communale signale que la clôture des chantiers pour le bureau communal et la direction communale de l’enseignement est envisagée avec la première moitié du mois de mars 2015. L’administration communale compte sur la volonté de la population et l’intervention du Fonds national pour l’investissement communal(FONIC) pour pouvoir mener à terme ces chantiers.

Toutefois, explique M.Muhigwa, la pauvreté de la population et l’insuffisance des recettes est une limitation de taille pour les efforts consentis par la commune dans le développement.
La commune doit aux tiers plus de 40 millions de francs burundais s’indigne, l’administrateur communal. «Avec le soutien du conseil communal que je juge de positif, nous ferons beaucoup de choses malgré la rareté des recettes », rassure-t-il.

Dans le domaine culturel, la commune a un projet de construction d’un centre pour jeunes avec une salle polyvalente, a-t-il ajouté. La « diaspora » de la commune a promis de donner un coup de main pour ce projet.

M. Muhigwa rêve également de construire une microcentrale hydroélectrique sur la Nyabitare pour éclairer le centre de négoce de Mukenke qui dispose déjà d’un hôpital avec un équipement moderne, un lycée public vieux de plus de 20 ans et un marché moderne. Une société chinoise a fait des études de faisabilité depuis 2008 avec le financement propre de la commune et un appui de la « diaspora », explique-t-on.

Le coût de l’ouvrage est estimé à 2 milliards de francs burundais, précise l’administrateur communal. L’administrateur mise en grande partie sur sa « diaspora » et les autres intervenants pour pouvoir construire cette microcentrale. « Nous essayons toujours de vendre le projet, mais nous n’avons pas encore eu de bailleurs », regrette-t-il.

L’administrateur indique en outre, que la commune a besoin d’une route asphaltée qui reliera le Rwanda et la Tanzanie respectivement par les postes frontières de Gasenyi et de Kobero. « Le chef de l’Etat a donné une promesse de la construction de cette route », a déclaré M.Muhigwa.

JCN

Kirundo (Nord du Burundi), le 23 mai 2014 (COSOME)- La composante des TWA, une minorité faiblement représentée au Burundi dans tous les secteurs de la vie nationale, demande l’étendue de leur cooptation jusqu’aux conseils des communes et de collines, a appris le reporter de la coalition de la société civile pour le monitoring électoral(COSOME), au près de quelques Batwa de la commune Vumbi en province Kirundo.

« A côté de la cooptation des twa au niveau de la chambre basse et du Sénat, nous demandons qu’elle soit étendue au niveau des conseils de commune et de colline », a-t-il suggéré.

Les TWA de cette commune justifient cette demande par une sorte de discrimination qu’ils n’ont cessé d’être victimes depuis la nuit des temps, indiquent-ils.

A titre illustratif, Gaston Simbiyabandi de la colline Mbasi, commune Vumbi, s’est présenté aux élections collinaires de 2010 mais n’a pas pu être élu par manque de moyens financiers, a-t-il témoigné.

« Au niveau des élections collinaires, les candidats graissent la patte des électeurs pour être élus », et nous nous retrouvons sans moyens a-t-il ajouté.

M. Simbiyibandi ajoute en outre que les Batwa sont toujours déconsidérés dans la société burundaise. « C’est la raison pour laquelle les responsables des partis politiques ne nous allignent pas sur les listes électorales », a-t-il justifié.

Il illustre ses propos par le remplacement d’un Twa élu en 2010 au conseil collinaire de Mbazi par un hutu. « Julien Bigirimana, élu comme conseiller collinaire en 2010 sur notre colline a été remplacé par un hutu après sa mort », s’indigne-t-il.

Dans toute la province de Kirundo, un seul Twa siège comme membre du conseil communal en commune de Busoni. Elle a été cooptée pour remplacer Jean Baptiste Manwagari qui avait été élu à ce poste, rappelle-t-on.
Seul le parti union pour le progrès national(UPRONA), avait, en 2010 aligné un Twa sur la des candidats aux élections communales, rappelle-t-on encore.

JCN

Ngozi(Nord du Burundi), le 22 mai 2014 (COSOME)- Certains des membres du conseil communal de la commune de Muhanga, en province de Kayanza, dénoncent les violations observées dans l’élection du nouvel Administrateur de cette commune.

Ces membres déplorent que les équilibres de genre et de sexe n’ont pas été respectés dans les élections de ce mercredi qui ont porté à la tête de cette commune, Reymond Sindabizera.

La constitution de la République du Burundi promulguée en 2005, les accords d’Arusha d’août 2000 et la loi communale de 2009 précisent que dans le souci de garder les équilibres constitutionnels dans l’administration, un administrateur déchu doit être remplacé par un autre de la même ethnie et du même sexe parmi les membres du conseil communal.

L’élection de monsieur Reymond Sindabizera serait dès lors contraire à ces textes du moment que l’Administrateur remplacé Clémence Ntirampeba, est une femme d’ethnie Tutsi. Le nouvel Administrateur devrait, de ce fait, être une femme Tutsi.

Beaucoup parmi les membres du conseil communal de Muhanga avaient soutenu la candidature d’une femme.

Ils demandent que le conseil organise de nouvelles élections respectant les textes de loi en vigueur au Burundi.

Les femmes de cette commune parlent d’une violation flagrante de leurs droits politiques.

YM

Bubanza (Nord-Ouest du Burundi), le 21 Mai 2014 (COSOME)- Trois bandits armés ont été arrêtés par la police de Bubanza dans une maison de
Muyange, après une attaque perpétrée par un groupe d’homme armé de
fusil sur la colline de Kagirigiri, en commune Bubanza, apprend-on de
source policière sur place.

Vers 8h00, la nuit du 20 Mai, ces trois hommes Nyandwi Dominique,
Bizimana Mathias et Nyabenda Jean Bosco, qui se cachaient suite à
cette attaque, ont été arrêtés dans une maison du village de paix de
Muyange, en commune Bubanza.

Avec l’aide de la population, la police a trouvé des effets militaires constitués d’une tenue militaire, une baillonnette, une gourde, un élévateur et de la viande de porc.

Des objets inquiétants, affirme le responsable du poste de police à Bubanza, OPP1, Maniraho
Jérôme.

Selon ce chef de police au poste de Bubanza, c’est ce groupe qui venait d’attaquer les ménages de la sous colline Kagirigiri vers 19hoon la même nuit. Deux ménages ont été victimes de cette attaque où leurs biens ont été volés.

Dans les échanges de tirs à l’arme automatique entre les militaires de la position de barrage d’irrigation de Kajeke et ces assaillants, armés de deux fisils, aucune victime n’a été enregistrée. Lorsqu’ils ont été arrêtés les armes étaient déjà cachées.

Parmis les trois arrêtés, Bizimana Mathias est supçonné d’avoir était parmi ceux qui ont participé dans le meurtre de Ndabemeye Fabien en commune Musigati et qui était recherché par la police depuis le 15
Mai.
La police appelle la population de rester vigilante pour aider à démanteler les groupes de malfaiteurs qui sème la peur sur certaines localités à Bubanza.

A.Nk

Cibitoke (Nord-ouest du Burundi), le 21 Mai 2014(COSOME)- Une réunion de sensibilisation des administrateurs communaux, des directeurs communaux de l’enseignement et des responsables de la carte scolaire des provinces de Bubanza, Bujumbura-Mairie, Bujumbura
(Rural) et Cibitoke a eu lieu le 21 mai 2014 au chef-lieu de la province de Cibitoke sur le projet d’actualisation de la cartographie électorale pour les élections de 2015, a-t-on constaté sur place, le reporter de la coalition de la société civile pour le monitoring électoral(COSOME).

L’objectif de cette rencontre régionale organisée par la Commission Électorale Nationale Indépendante (CENI) était de demander la collaboration de ses partenaires pour l’identification des infrastructures scolaires qui serviront de centres d’inscriptions des électeurs et qui deviendront plus tard des centres de vote.

Au centre des échanges, la question était de savoir pourquoi l’actualisation des listes d’électeurs alors qu’on a des listes de 2010 ?

Pour Prosper Ntahogwamiye, chargé de la communication à la CENI, certains électeurs de 2015 n’ont pas voté en 2010 pour l’une ou l’autre raison.

Certains burundais de 18 ans et plus n’avaient pas encore 18 ans en 2010, d’autres étaient encore réfugiés à l’étranger, d’autres ont changé leurs résidences, tandis d’autres ne sont plus en vie, d’où l’inscription des électeurs reste toujours une activité d’importance capitale que ce soit pour les élections de 2010 comme pour les élections de 2015, a-t-il souligné.

Sur ce, ce représentant de la CENI a invité les administrateurs communaux, les directeurs communaux de l’enseignement, les responsables de la carte scolaire, à travailler en synergie pour l’identification de ces infrastructures publiques et privées pouvant servir de centres d’inscription électorale en 2015.

Cette activité qui concerne tout le pays va aboutir au répertoire national des centres d’inscription, qui sera suivi par, l’inscription d’électeurs colline par colline en premier lieu, puis la saisie informatique des listes d’électeurs et enfin le travail d’imprimer les cartes d’électeurs, a précisé ce porte parole de la CENI.

Monsieur Ntahorwamiye n’a pas oublié d’inviter tout citoyen burundais âgé de 18 ans et plus à se munir de tous les documents nécessaires avant l’inscription au rôle d’électeur.

Notons que cette réunion est la deuxième du genre, organisée par la CENI, dans le cadre des élections de 2015, après celle des représentants des gouverneurs des provinces, des directeurs provinciaux de l’enseignement, des représentants des confessions religieuses et des représentants des partis politiques, qui s’est tenue le 29 avril, à Bujumbura, selon le même responsable de la CENI.

Gitega(Centre du Burundi) ; le 21 mai 2014(COSOME)- Les représentants des Corps de Défense et de sécurité et ceux des organisations de la Société Civile (OSC) des provinces de GITEGA et RUYIGI ont débuté, lundi dernier, un atelier d’échange sur les mécanismes à mettre en place pour améliorer leur collaboration en faveur d’une sécurité pour tous, a appris sur place, le reporter de la coalition de la société civile pour le monitoring électoral(COSOME), des organisateurs.

Organisé par les organisations Burundi Leadership Training Program (BLTP) et Initiatives et Changement Burundi (ICB), cet atelier de renforcement de la confiance entre les acteurs des CDS et des OSC a l’objectif de contribuer au programme de Développement du Secteur de Sécurité (DSS).
Le résultat attendu est que ces différents acteurs aient une prise de conscience sur la nécessité d’améliorer leur interaction pour garantir la sécurité pour tous.

Les acteurs des Corps de Défense et de Sécurité, qui sont des fournisseurs de la Sécurité et les acteurs des organisations de la Société Civile, qui sont des contrôleurs de la sécurité, ont été appelés à s’approprier de leur rôle d’interaction et, partant, améliorer leur collaboration au bénéfice d’une sécurité pour tous, a souligné le chef du projet Consolidation de la Paix exécuté par l’IDC, COL NIJIMBERE Léonidas.

Toutefois, dans les avis exprimés sur leurs attentes vis-à-vis de cet atelier, nombre de participants, particulièrement des représentants des CDS ont exprimé des interrogations quant aux capacités techniques et matérielles dont disposent les acteurs non étatiques pour contrôler les acteurs étatiques.

Le consultant, Elias SENTAMBA qui a présenté un thème intitulé : « Pour une meilleure Gouvernance sécuritaire : Interaction confiante entre Parties Prenantes », a indiqué que l’instauration d’un système de sécurité efficace nécessite une implication permanente et responsable des différents acteurs indistinctement.

La gouvernance sécuritaire doit être perçue comme une affaire de tous et à tous les niveaux du processus clé, le niveau des renseignements, l’analyse des prises des décisions, de suivi et d’évaluation.

Le conférencier a ainsi invité les représentants des CDS et des OSC de se prendre pour des partenaires appelés à collaborer pour rompre avec cette tendance de vouloir se prendre pour des adversaires.

La population devrait ainsi faire une prise de conscience et se rendre compte que le contrôle du secteur de sécurité est leur affaire. De leur part, les membres des CDS devraient s’imprégner de la philosophie DSS avec les piliers qui la sous sous-tendent à savoir le respect de l’Etat de Droit et les libertés publiques en ayant toujours à l’esprit qu’ils sont des outils de sécurité, a souligné le conférencier.

C. B.

Mwaro (Centre-ouest du Burundi), le 19 mais 2014(COSOME)- Le Lycée de Mwaro, situé a soufflé ses vingt cinq bougies dimanche dernier sous le mot d’ordre d’unir les savoir-faire en vue de contribuer au développement durable du pays, a appris sur place, le reporter de la coalition de la société civile pour le monitoring électoral(COSOME) ; des organisateurs du jubilé.
Les cérémonies ont vu la participation des plus hautes autorités de ce pays, en occurrence le Ier Vice président, Prosper BAZOMBANZA, le Ministre de la Défense Nationale et des ex-combattants, des parlementaires et autres anciens éducateurs à cette école ainsi que ceux qui ont fréquenté cet établissement.

La célébration de cette fête était centrée sur le thème « Unissons nos savoir-faire, promouvons des intellectuels partout compétitifs, socle d’un développement durable».

Tous ceux qui ont pris la parole sont revenus sur la contribution de cette école dans le développement du pays étant donné que les élèves qui fréquentent cette école affrontent facilement l’enseignement supérieur.

D’autres occupent des places de choix dans la vie du pays et même au niveau international selon différents discours qui ont été prononcés.
Néanmoins, cette école fait face à plusieurs problèmes étant donné qu’elle est sous un régime d’internat.

Elle était conçue pour 500 élèves et elle compte pour le moment 1091 élèves et près de 3.000 trois lauréats ont déjà terminé leurs études à cette école.

Ces effectifs pléthoriques entraînent une insuffisance de locaux, de dortoirs, de matelas et lits.

Dans les dortoirs, on enregistre un besoin de 300 matelas pour compléter ou remplacer ceux qui sont usés.

Les élèves dorment à deux sur un lit de 0,90m. Au réfectoire, l’internat fait face aux problèmes de mouvelots qui s’usent rapidement car étant utilisés tout le temps à la cuisine sans être remplacés.

Le directeur de cette école, CIZA Athanase a lancé un appel au gouvernement et aux natifs de la province de soutenir l’école afin que tous ces problèmes trouvent une issue favorable.

Il a indiqué toutefois que l’école est en train de construire deux salles de classes qui vont abriter la section scientifique A.

Les élèves finalistes, surtout les filles ont été appelées à adhérer massivement à l’Institut supérieur des cadres militaires(ISCAM) par le Ministre de tutelle, le Général Pontien GACIYUBWENGE.

Des prix constitués d’enveloppes et de certificats de mérite ont été discernés à certains membres du personnel qui ont œuvré longtemps au Lycée, dont le 1er vice-président.

Le 1er Vice-président, dans son discours, est revenu sur les différentes réalisations enregistrées par cet établissement dès sa création. Il a clôturé son allocution par la remise des aides que le Président de la République a envoyés à cet établissement constitué d’une enveloppe de 1.000.000 de francs burundais, deux machines ordinateurs de bureau et leurs accessoires, une photocopieuse et deux cartouches.

J.H.

Cankuzo (Est du Burundi), le 21 mai 2014 (COSOME)- Trois membres du conseil communal de Cankuzo en province de Cankuzo totalisent moins de 5 présences dans les sessions ordinaires du conseil communal depuis 2010.C’ est au moment où la loi communal prévoit quatre sessions ordinaires par an.

En effet, selon les mêmes sources, ces trois membres du conseil communal de Cankuzo qui participent rarement aux sessions ordinaires du conseil communal prestent dans d’autres coins du pays, éloignés de cette province de Cankuzo.

Les quelques membres de ce conseil font savoir que l’absence à ces sessions ordinaires de ces membres du conseil communal cause d’énormes préjudices à la vie de la commune. Le conseil communal, a entre autres besoin de leurs expertises dans la conception, la mise en œuvre et le suivi des projets, ont-ils fait remarquer.

Le président du Conseil communal de Cankuzo M Jean Mbonabuca contacté à ce sujet exprime le vœu de voir tous les membres du conseil communal participer aux sessions ordinaires du conseil.

Il précise néanmoins que les trois membres du conseil communal qui ont l’habitude de s’absenter envoient au Bureau du Conseil communal des justificatifs ou des procurations toutes les fois qu’ils s’absentent.
Cette loi stipule que trois absences non justifiées occasionnent la destitution du membre du conseil communal.

Certains observateurs estiment néanmoins que cette loi est lacunaire du moment qu’elle ne limite pas le nombre d’absence à justifier.

Les mêmes observateurs estiment qu’à l’ avenir les responsables des formations politiques devraient tenir compte de la disponibilité des candidats conseillers communaux dans la confection des listes.